Denis Fichot

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De: Denis Fichot
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour les compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000810676(source JORF)
nomination
19 Mai 200519/05/2005
De: Fichot (Denis)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000217602(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000776043(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Fichot (Denis)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000221275(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Fichot (Denis)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales de gestionnaires
Remplace:M. Piton (Olivier)
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000575841(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Denis Fichot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000190021(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Denis Fichot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000737089(source JORF)
nomination
08 Juin 199508/06/1995

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